sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé

représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études sanitaires relevant du ministre chargé des affaires sociales

Membres titulaires

ingénieure générale du génie sanitaire

sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé

sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé

sur proposition de la ministre chargée de la santé

membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

représentants de l'Etat

ingénieure générale du génie sanitaire

sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé

ingénieure générale du génie sanitaire

sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé

ingénieure générale du génie sanitaire, faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

ingénieure générale du génie sanitaire, faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

ingénieure générale du génie sanitaire, faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

ingénieure générale du génie sanitaire, faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

ingénieure générale du génie sanitaire, faisant fonctions de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

ingénieur général du génie sanitaire, faisant fonctions de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

représentant de l'Etat

sur proposition du ministre chargé de la santé

faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour la direction générale

faisant fonction de sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

2° Pour le service des politiques de santé

adjointe du sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour le service des politiques de santé

représentant le directeur général de la santé

membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2012-2013

adjointe du sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires

au nom du ministre chargé de la santé

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

1° Pour le service des politiques de santé

adjointe du sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires

I. ― Direction générale

adjointe du sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires

I. ― Direction générale

adjointe du sous-directeur chef du département des urgences sanitaires

I. - Direction générale

adjointe du sous-directeur chef du département des urgences sanitaires

I. ― Direction générale

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

représentants de l'Etat

Désignés par le ministre chargé de la santé

membre titulaire

direction générale de la santé

sur le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur général du génie sanitaire

au titre de l'année 2006 les ingénieurs en chef du génie sanitaire suivants (par ordre alphabétique)

chef du bureau « bâtiments, bruit et milieu de travail » à la direction générale de la santé

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

représentants du ministre chargé de la santé

Titulaire

membres du Conseil national du bruit

représentants de l'Etat

Représentant le ministre chargé de la santé

Titulaire

chef du bureau bâtiments, bruit et milieu de travail à la direction générale de la santé

représentante du ministre des solidarités, de la santé et de la famille au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire

au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants

ingénieur sanitaire à la sous-direction de la prévention générale et de l'environnement

membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base

6o

représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

Titulaire: le sous-directeur de la prévention générale et de l'environnement

Suppléant